Notre rencontre avec Mme Marie-George BUFFET, à l’Assemblée Nationale

cour_honneur

Comme évoqué dans de précédents articles (ici ou ), l’Assemblée Nationale a publié, le 3 juillet 2013, un rapport d’information traitant, notamment, de la question du financement des grandes infrastructures sportives (voir le rapport).

Selon nous, les préconisations de ce rapport parlementaire pourraient être mises en œuvre dans le cadre d’une rénovation du stade Bauer.

Ce rapport invite, en effet, les clubs et les municipalités à créer des « partenariats intelligents » permettant, à la fois, une propriété publique des stades et une liberté d’utilisation par les clubs résidents.

Nous avons récemment contacté les quatre députés à l’origine de ce rapport pour discuter de cette question (M. Thierry BRAILLARD, Mme Marie-George BUFFET, M. Pascal DEGUILHEM et M. Guénhaël HUET).

Madame Marie-George BUFFET est la première à nous avoir répondu.

L’ancienne Ministre des Sports (1997 – 2002), ancienne Secrétaire Nationale du Parti Communiste Français (2001 – 2010) et candidate aux élections présidentielles 2007, nous a donc invités à la rencontrer le 4 décembre dernier à son bureau de l’Assemblée Nationale.

Après avoir laissé nos pièces d’identité à l’entrée du Palais Bourbon, les quatre membres du Collectif présents traversons la Cour d’honneur pour rejoindre le bâtiment occupé par le groupe « Gauche démocrate et républicaine » auquel appartient Mme BUFFET.

Celle-ci nous attend déjà et nous conduit dans son bureau.

Après nous être présentés individuellement et avoir présenté l’association, nous remettons à Mme BUFFET un exemplaire de notre projet de rénovation du Stade Bauer et de réaménagement du quartier Bauer-Michelet-Rosiers.

Nous lui expliquons la genèse de notre démarche, à savoir, qu’à l’origine, une destruction du stade Bauer était envisagée pour des purs motifs d’urbanisme ce que nous avons contredit par ce document, élaboré avec l’aide bénévole d’un urbaniste.

Nous insistons sur le fait, qu’à ce jour, le conseil municipal de Saint-Ouen ne s’est pas encore positionné sur l’avenir de Bauer et que Mme ROUILLON, Maire de Saint-Ouen, a annoncé le lancement d’une étude sur la faisabilité de notre projet.

Nous relayons, toutefois, les interrogations qu’ont pu émettre certains élus ainsi que le Président du Red Star quant à la possibilité d’une rénovation de Bauer financée, en tout ou partie, par des fonds privés portés par le Club, tout en conservant la propriété publique du stade.

Comme nous nous y attendons, Mme BUFFET souligne, à juste titre, qu’elle ne prendra pas position sur ce dossier relevant de la politique municipale audonienne, mais explique qu’elle a souhaité nous rencontrer pour nous expliquer sa vision du sport et des équipements sportifs, telle qu’exprimée dans le rapport susmentionné.

Mme BUFFET nous demande de lui expliquer le projet défendu par le Président HADDAD. L’ancienne Ministre des Sports nous explique qu’un financement 100 % privé, pour un montant de 200 millions d’euros n’est absolument pas réaliste.

D’une part, il existe à ce jour une grande crise des liquidités prêtables, d’autre part, les investisseurs considèrent le financement d’un équipement sportif comme extrêmement risqué et ne s’engagent qu’avec des garanties émanant des collectivités publiques.

Pour cela, les investisseurs privilégient des contrats de type partenariat public-privé qui sont, au final, très coûteux et très risqués pour les personnes publiques (voir l’exemple du Mans).

Selon Mme BUFFET, les stades « privés » ne constituent pas, non plus, une alternative crédible dans la mesure où les deux exemples connus ont conduit, en réalité, à l’engagement d’importants financements et/ou garanties d’emprunts publics.

(Pour rappel :

– Olympique Lyonnais : subvention de 20 millions d’euros par le Centre national pour le développement du sport, garantie de 40 millions d’euros du conseil général du Rhône ainsi que d’un prêt obligataire de 20 millions d’euros par la Caisse des dépôts et consignations, auxquels s’ajoutent les frais relatifs à la voirie et aux transports.

– Métro Racing 92 (Nanterre) : achat au maître d’ouvrage privé de 31 000 mètres carrés de bureaux par le conseil général des Hauts-de-Seine, pour un prix de 167 millions d’euros.)

Elle nous indique, à cet égard, qu’elle a toujours invité les conseillers municipaux lyonnais de sa formation politique à s’opposer au projet du Président Aulas.

Nous lui faisons remarquer que les élus du groupe « Communistes et républicains » au Conseil général du Rhône ont également récemment voté contre la garantie d’emprunt de 40 millions d’euros accordé au projet « OL Land ».

Nous indiquons alors à Mme BUFFET que le Président HADDAD défend la rentabilité de son projet par la présence, accolée au projet de stade, d’une salle multifonctions de 12 000 places, censée permettre l’équilibre financier de l’ensemble.

Selon Mme BUFFET, la présence de la salle de spectacle ne changerait pas la donne. Elle nous explique que l’organisation de concerts et spectacles est l’argument régulièrement entendu de la part des clubs souhaitant se doter de nouvelles infrastructures coûteuses.

Elle nous explique que cet argument n’aurait de sens que si un club était capable de prévoir, à long terme, les recettes de ce type d’événements sur la base d’une véritable étude de marché sérieuse.

Nous lui répondons, qu’à ce jour, aucune étude de ce type n’a jamais été publiée par le Président HADDAD et que, plus globalement, le Président du Red Star n’a, à notre connaissance, jamais communiqué le moindre plan de financement aux élus, alors même que celui-ci leur avait été promis initialement pour juin dernier (voir le courrier de M. LELORRAIN, conseiller municipal en charge des sports).

Mme BUFFET nous explique également que les spectacles de grande envergure doivent, selon elle, prioritairement se dérouler au Stade de France, compte tenu de la nécessité, pour l’Etat, de compenser le coût de cet équipement.

L’ancienne Secrétaire Nationale du PCF nous explique, ensuite, son attachement de principe à la propriété publique des stades qui correspond selon elle, plus globalement, à la nécessité pour les personnes publiques (Etat et collectivités locales) de ne pas se détourner des questions sportives, en les abandonnant à la seule logique du marché.

Selon elle, le sport fait partie, à part entière, de la culture et constitue donc une mission qui incombe à la sphère publique.

Elle nous explique qu’il s’agit là du « modèle sportif français » auquel elle demeure attachée et qui fait toujours ses preuves puisque, nous rappelle-t-elle, la France demeure la 7ème nation olympique, alors même que notre pays perd progressivement son rang sur le plan économique ou du rayonnement culturel.

Elle nous confie que ce modèle est actuellement battu en brèche par les tenants d’un soi-disant « modernisme » mais qui, selon elle, n’est en réalité pas du modernisme, mais tout simplement du « libéralisme ».

Dans le droit fil du rapport parlementaire auquel elle a participé, elle nous explique qu’il est important que les clubs disposent d’une authentique liberté de gestion de leur stade pour les entrainements et les jours de match, notamment s’agissant de disposer d’espaces commerciaux pour développer leur merchandising. Cela s’inscrit, plus globalement, dans l’ « autonomie du mouvement sportif » auquel elle est attachée.

Toutefois, cette liberté de gestion n’est pas incompatible avec la propriété publique d’un stade, compte tenu des outils juridiques existant en droit français qui pourraient même être améliorés par le Parlement, afin de permettre, encore mieux, la mise en place de ce type de « partenariats intelligents ».

La propriété publique des stades offre, en outre, la possibilité d’une utilisation de l’équipement à des fins d’intérêt général, quand il n’est pas utilisé par le club résident.

Nous expliquons à Mme BUFFET que le Stade Bauer dispose justement d’une pelouse synthétique financée intégralement par la Ville de Saint-Ouen et que l’équipement est donc utilisable toute la semaine. Il peut donc servir aux scolaires, au club multisections local (l’USMA), à des tournois associatifs, etc…

Elle nous indique que dans sa ville du Blanc-Mesnil, les terrains synthétiques, lorsqu’ils ne sont pas utilisés par les clubs sont même laissés ouverts et donc utilisables par tout citoyen.

Nous lui expliquons que le stade Bauer est également régulièrement utilisé par notre association pour des événements de tous types (hommage à Rino della Negra, AG, tournois d’échecs, concert…), grâce à des mises à disposition gratuite de la part de la Ville. Or, une telle utilisation gratuite, à des fins purement associatives, prendrait nécessairement fin en cas d’équipement privé destiné uniquement à recevoir des événements lucratifs et rentables.

Nous poursuivons en lui expliquant que la disparition du stade Bauer entrainerait également la disparition du terrain Joliot-Curie annexe.

En somme, deux terrains de football publics disparaitraient, en échange d’un terrain privé. Dans le même temps, le nombre de logements augmenterait (les Docks et l’actuel emplacement du stade Bauer), ce qui augmenterait la population et donc le besoin en équipements sportifs émanant de ces néo-audoniennes et audoniens.

Mme BUFFET nous rappelle, alors, qu’elle n’interviendra pas sur ce dossier mais qu’elle ne peut que nous confirmer, d’une manière générale, qu’elle assume et confirme le contenu du rapport auquel elle a participé.

Nous en profitons pour évoquer la publication, après le rapport de l’Assemblée Nationale, d’un rapport sur les équipements sportifs émanant, cette fois-ci, du Sénat et allant globalement dans le même sens (voir certains extraits en fin d’article).

Nous évoquons, ensuite, avec Mme BUFFET la situation du football professionnel en général.

Mme BUFFET considère que l’économie du football est tombée dans un tel état de dérive économique qu’elle finira par connaître une crise comparable à celle des subprimes. Lorsque cet éclatement financier interviendra, la sphère publique sera contrainte d’intervenir, notamment pour réguler, il vaut donc mieux être prudent dès aujourd’hui, pour limiter les dégâts à venir.

Nous tenons également à signaler à Mme BUFFET que lors de son mandat en tant que Ministre des Sports, elle a pris, au moins, deux positions qui ont directement bénéficié au Red Star.

Nous lui rappelons, tout d’abord, qu’elle avait débloqué des fonds nécessaires aux travaux du stade Bauer, à la suite de la tempête de 1999. Mme BUFFET se souvient bien de cet épisode et nous confie qu’à l’époque elle avait regretté de ne pouvoir donner d’avantage, mais le budget des Sports était alors limité.

Nous lui expliquons, ensuite, que le Red Star, particulièrement lors des présidences Charrier puis Davoine, a souvent pu boucler son budget in extremis grâce à la règle défendue par Mme BUFFET imposant que 5% des transferts des joueurs pros reviennent aux clubs formateurs. Sans ce dispositif, le Red Star n’aurait certainement pas pu échapper à un 3ème dépôt de bilan dans son histoire qui, cette fois, aurait peut être pu lui être fatal.

Pour être tout à fait honnête avec Mme BUFFET, nous ne lui cachons pas que nous ne regrettons absolument pas l’échec de son souhait, à l’époque, de faire du Red Star le club résident du Stade de France, après que le PSG ait décliné la proposition.

Mme BUFFET nous dit comprendre notre position mais assume néanmoins son projet de l’époque et regrette que celui-ci n’ait pas abouti.

Une cloche retentit : « ici, c’est comme à l’école ! » nous dit Mme BUFFET.

Il est 15 heures, les députés sont attendus à l’hémicycle pour la traditionnelle séance hebdomadaire des questions au Gouvernement.

Nous saluons alors Mme BUFFET, la remerciant pour son accueil et sa disponibilité.

En traversant de nouveau la Cour d’honneur, nous assistons à l’arrivée en grande pompe de Najat VALLAUD-BELKACEM, de Christiane TAUBIRA  (à vélo) ou encore du Premier Ministre, Jean-Marc AYRAULT.

Convaincus par l’analyse pleine de bon sens et empreinte d’une véritable vision du sport de gauche de l’ancienne Ministre, nous pensons déjà à tous les sujets que nous n’avons pas eu le temps d’aborder comme, par exemple, la question des supporters, les jours de programmation des matchs, la question des agents de joueurs etc…

Nous avons également, au plus profond de nous, plus que jamais le sentiment que notre combat à Saint-Ouen va dans le bon sens et espérons que les deux récents rapports parlementaires nous permettront de convaincre définitivement le Club, ainsi que tous les élus et les futurs élus, de nous suivre et d’éviter ainsi le pire.

Rapport d’information du Sénat du 17 octobre 2013

Intitulé « Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts », ce rapport (consultable ici) confirme la position du Collectif et contredit celle du Président HADDAD sur 3 les points suivants :

-1- les stades soi-disant 100 % sont des leurres séduisants pour les collectivités, mais qui ne peuvent, en réalité, pas voir le jour sans l’engagement de fonds et/ou garanties d’emprunts publics ;

 – 2 –  contrairement au Président HADDAD, qui a bâti son projet sur une hypothèse ultra optimiste (la Ligue 1 en 2020 et 100 spectacles par an), il convient, en fait, de fonder tout projet de stade sur une hypothèse résolument pessimiste, quelle que soit l’ambition que l’on a (en tant que dirigeant ou supporter) pour son Club. Une telle précaution permet d’éviter le risque de surdimensionnement de l’enceinte.

– 3- des travaux répondant aux besoins du club résident, peuvent parfaitement être pris en charge financièrement par celui-ci, même si le stade est public. Cela est, en effet, possible par la conclusion d’un contrat de longue durée entre le club et la collectivité propriétaire : par exemple une concession domaniale (ex : le Havre AC) ou encore un bail emphytéotique administratif (ex : Biarritz Olympique), un tel contrat peut même porter seulement sur une partie du stade (ex : Oyonnax Rugby).

Voici donc quelques extraits de ce rapport :

  • S’agissant des stades soi-disant 100% privés de Lyon et Nanterre :

« Au final, même si la propriété de l’enceinte sera privée et si la maîtrise d’ouvrage est réellement privée, un soutien public s’est révélé indispensable afin de mettre définitivement le futur stade sur les rails. »

  • S’agissant des « bonnes pratiques » devant guider les collectivités et les clubs :

« L’examen des succès et des difficultés des projets menés récemment permet de dégager quelques «bonnes pratiques » et, à l’inverse, d’appeler l’attention des décideurs locaux sur certains schémas à éviter. […]

Décider en intégrant le scénario du pire en matière sportive

Le point le plus essentiel concerne l’adéquation entre la taille (et le coût) de l’équipement avec le besoin de la collectivité et de son club résident.

Ce qui, formulé ainsi, semble aller de soi, est en fait beaucoup plus difficile à tenir sous l’effet des multiples pressions subies par les élus locaux et énumérées en première partie du présent rapport. Une ou deux années de résultats exceptionnels du club résident peuvent également « forcer » une décision précipitée et aboutir à la réalisation d’une enceinte surdimensionnée par rapport aux besoins réels à moyen et à long terme. […]

Les collectivités décisionnaires doivent donc prendre une décision « froide », dégagée des événements et des succès immédiats et fondés sur de réels besoins de long terme.

A cet égard, vos rapporteurs ont relevé avec intérêt que, dans le cadre de son projet privé, les établissements financiers avec qui l’Olympique lyonnais a contracté des emprunts ont demandé à son président, Jean-Michel Aulas, de leur fournir un plan de financement fondé sur un scénario de présence de l’OL en Ligue 2 pendant trois ans.

Il s’agit d’une démarche intéressante qui devrait guider tout projet, public ou privé : la lourdeur de ces investissements de long terme et la « glorieuse incertitude » du sport devraient conduire les futurs propriétaires à évaluer sérieusement la rentabilité de la nouvelle enceinte dans un scénario résolument pessimiste. Si, dans ce cas, la perte de la collectivité était trop élevée, il serait préférable de réduire la taille du projet.

En tout cas, les conséquences financières d’un tel scénario devraient constituer un des éléments du débat public préalablement à la décision finale. […]

Encourager la gestion de l’infrastructure par le club résident

[…] La responsabilisation des clubs peut alors passer par la gestion de l’équipement, quand bien même celui-ci resterait la propriété de la collectivité.

Vos rapporteurs ont pu observer un bon exemple de ce type au Havre. Naviguant assez régulièrement entre la Ligue 1 et la Ligue 2, le club de football local (HAC) évoluait au stade Jules Deschaseaux, inauguré en 1931. La communauté de l’agglomération havraise, (CODAH), alors présidée par Antoine Rufenacht, a décidé de construire un nouveau stade (dénommé Stade Océane) à l’entrée de la ville, dans le cadre d’un réaménagement du quartier. Le HAC a été très tôt associé au projet et a pu faire valoir ses arguments d’utilisateur principal de l’enceinte dès sa conception. Puis, la CODAH ayant décidé de confier la gestion de l’équipement au club, celui-ci a pu faire procéder, à ses frais (4 millions d’euros), à des aménagements qui lui ont semblé utiles pour l’exploitation future. Depuis l’inauguration, le 12 juillet 2012, le HAC gère le lieu. Il acquitte un loyer d’occupation à la CODAH (de l’ordre d’un million d’euros tant qu’il évolue en Ligue 2) et règle tous les frais incombant au locataire, charge à lui de dégager des revenus supplémentaires en développant son activité de gestionnaire. Les responsables de la communauté d’agglomération ont assuré à vos rapporteurs que la CODAH s’y retrouvait financièrement, devant certes régler des intérêts d’emprunts mais percevant un loyer, ne réglant plus les frais d’entretien et ne versant plus de subvention de fonctionnement au HAC. Vos rapporteurs en ont pris note, sans toutefois avoir pu prendre connaissance du détail de chacune de ces sommes.

Dans le cas havrais, le club ne bénéficie pas d’une délégation de service public mais simplement d’une autorisation d’occupation. C’est ce qui explique que les parties ont pu contracter sans mise en concurrence préalable. Sans que vos rapporteurs aient pu consulter en détail le contrat liant les parties, cette pratique semble s’inscrire en cohérence avec la jurisprudence du Conseil d’Etat. »

Publicités

Une réflexion au sujet de « Notre rencontre avec Mme Marie-George BUFFET, à l’Assemblée Nationale »

  1. Ping : Rencontre avec l’adjoint aux sports de Saint-Ouen : la L2 à Bauer, c’est pas pour demain ! | Collectif Red Star Bauer

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s